Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONNEAU
BONNEAU, S.A.S

Numéro de dépôt :
4188465
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2025
BONNEAU de BONNEAU

Présentation de la marque BONNEAU

Déposée le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BONNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNEAU domicilié(e) 153 Avenue Général Leclerc - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 239 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU, S.A.S. domicilié(e) 153 Avenue général Leclerc - 38200 - VIENNE - France.

La marque BONNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEAU arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES MORVANDELLES , Le pain des compagnons , UNI-DEVELOPPEMENT , CAB , BONNEAU , MORVANDELLES , CROISIERE , MORVANDELLES , Compagnons Boulangers et Pâtissiers Restés Fidèles Au Devoir


BONNEAU, S.A.S - 153 Avenue Général Leclerc - 38200 - VIENNE - France - SIREN 404239527


BONNEAU, S.A.S. - 153 Avenue général Leclerc - 38200 - VIENNE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

– matériaux de construction métallique – constructions transportables métalliques constructions métalliques coffres métalliques récipients d'emballage en métal.

– matériel électrique tous appareils et appareillages électriques (à l'exception des appareils de chauffage, de cuisson, de séchage et de ventilation, pendules électriques murales et de table, réveils électriques).